Conseil Municipal du 26 mai 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W30 Page 001Séance du 26 mai 1989 - Registre 137W30 Page 001 - Délibération
137W30 Page 004Compte administratif 1988 - Registre 137W30 Page 004 - Délibération
137W30 Page 011Fixation du nombre des membres du Comité Technique Paritaire|-|Mise à disposition de personnel auprès de l'Association Chelles Contact - Registre 137W30 Page 011 - Délibération
137W30 Page 014Remboursement aux Moniteurs municipaux des frais d'utilisation de leur véhicule personnel pour les besoins du service|-|Modification des tarifs de location de la salle de la cuisine centrale - Registre 137W30 Page 014 - Délibération
137W30 Page 015Budget de L'OPM.HLM pour 1989. Avis du Conseil Municipal - Registre 137W30 Page 015 - Délibération
137W30 Page 018Participation de la ville à l'opération Postepargne de la Poste - Registre 137W30 Page 018 - Délibération
137W30 Page 019Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant|-|Tarifs de la Fête Foraine - Registre 137W30 Page 019 - Délibération
137W30 Page 020Construction de l'Ecole Calmette - Registre 137W30 Page 020 - Délibération
137W30 Page 023Désignation des délégués du Conseil auprès de divers établissements scolaires - Registre 137W30 Page 023 - Délibération
137W30 Page 026Avenants à contrats de mise à disposition d'abris bus passés avec le Conseil Général - Registre 137W30 Page 026 - Délibération
137W30 Page 027Participation de la Commune à la réparation d'une concession dans l'ancien cimetière - Registre 137W30 Page 027 - Délibération
137W30 Page 028Modalités d'application des participations pour non construction de parkings dans le cadre des projets de construction - Registre 137W30 Page 028 - Délibération
137W30 Page 034Enquête publique sur le projet de délimitation des zones submersibles de la Marne. Avis du Conseil Municipal - Registre 137W30 Page 034 - Délibération
137W30 Page 036Réfection de cours d'école. Programme 1989. Approbation du D.C.E - Registre 137W30 Page 036 - Délibération
137W30 Page 037Avenant à marché passé avec la Compagnie Générale de Chauffe - Registre 137W30 Page 037 - Délibération
137W30 Page 038Demande de subvention pour la restauration de la travée de l'angle Nord-Ouest du Cloitre - Registre 137W30 Page 038 - Délibération
137W30 Page 039Modification des tarifs du Conservatoire de musique - Registre 137W30 Page 039 - Délibération
137W30 Page 042Modification des tarifs du Centre d'Arts Plastiques - Registre 137W30 Page 042 - Délibération
137W30 Page 043Modification des tarifs de la Bibliothèque Municipale pour les lecteurs non chellois|-|Désignation d'un délégué supplémentaire au Conseil d'Administration du CRACC - Registre 137W30 Page 043 - Délibération
137W30 Page 044Syndicat intercommunal pour la réalisation et la gestion des Centres de Pédagogie et de Réadaptation dans les Régions de Chelles et de Lagny sur Marne. Modification des statuts. - Registre 137W30 Page 044 - Délibération
137W30 Page 045Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 137W30 Page 045 - Délibération
137W30 Page 047Communications diverses - Registre 137W30 Page 047 - Délibération